Règlementations - Textes et arrêtés
03/06/2026  /  Textes et arrêtés

Arrêté TAA et BTE 2026/2027

Vous trouverez ci-après, l'arrêté préfectoral N°30-2026-05-29-00002 portant autorisation, pour la saison de chasse 2026/2027, de chasser le sanglier en battue, à l'affût ou à l'approche, du 1er juin 2026 au 14 août 2026 et du 1er avril 2027 au 30 juin 2027, dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles.

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03/06/2026  /  Textes et arrêtés

Arrêté ESOD 2026/2027

Vous trouverez ci-après, l'arrêté préfectoral N°30-2026-05-22-00009 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées susceptibles d'occasionner des dégâts pour la saison 2026/2027 dans le département du Gard, pris pour l'applictation du III de l'article R427-6 du code de l'environnement.

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03/06/2026  /  Textes et arrêtés

Arrêté Plan de chasse 2026/2027

Vous trouverez ci-après, l'arrêté préfectoral N°30-2026-05-22-00008 fixant le plan de chasse grand gibier pour la période allant du 1er juin 2026 au 31 mai 2027 dans le département du Gard

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03/06/2026  /  Textes et arrêtés

Arrêté ouverture et clôture de la chasse 2026/2027

Vous trouverez ci-après, l'arrêté préfectoral N°30-2026-05-22-00007 relatif à l'ouverture et à la clôure de la chasse pour la campagne 2026/2027 dans le département du Gard et approuvant les plans de gestion cynégétique.

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02/07/2025  /  Textes et arrêtés

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2025-2031

En application des dispositions du Code de l’Environnement et conformément à l’Arrêté Préfectoral n°30-2025-05-20-00004 du 20 mai 2025, le nouveau Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Gard entre en vigueur à partir du 1er Juillet 2025 pour une durée de 6 ans.

Il est opposable à l’ensemble des chasseurs, sociétés, groupements et associations de chasse du département.

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Modalités de classement et de destruction des ESOD 2025

Veuillez trouver ci-joint, le tableau récapitulatif des modalités de classement et de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts pour le département du Gard.

 

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Arrêté Ouverture et de Clôture de la chasse saison 25-26

Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département du Gard

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Plan de chasse 2025

Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral fixant le plan de chasse départemental grand gibier pour la campagne 2025-2026 dans le département du Gard.

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Tirs d'été du Chevreuil 2025

Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral portant autorisation du tir du chevreuil et du daim à l'affût et à l'approche du 1er juin 2025 au 13 septembre 2025, pour les détenteurs de droits de chasse bénéficiaires de décisions d'attributions de plans de chasse individuels chevreuil et daim pour la campagne cynégétique 2025-2026.

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Battue à Titre Exceptionnel 2025

Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser des battues à titre exceptionnel du sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025 dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures.

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04/06/2025  /  Textes et arrêtés

Tir Affut et Approche 2025

Veuillez trouver ci-joint, l'arrêté préfectoral portant autorisation de tir du sanglier à l'affût et à l'approche du 1er juin 2025 au 14 août 2025 dans le cadre de la prévention des dégâts aux cultures agricoles.

 

 

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24/07/2024  /  Textes et arrêtés

Ouverture Migrateurs Terrestres 2024

Vous trouverez ci-après le tableau récapitulatif des dates d'ouvertures 2024 pour les migrateurs terrestres

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